Le même rituel s'impose à moi en début d'année, à savoir "faire le tri/ménage dans mes documents" qu'ils soient sous forme papier ou numérique. Mais la question que je me pose à chaque fois, c'est la durée de conservation de ces documents "papiers" ...
Afin de vous aider , j'ai fait un petit récapitulatif de la durée de conservation de vos documents ...
LOGEMENT :
Factures d'eau : 5 ans
Factures de téléphone (fixe et mobile) et internet : 1 an
Preuve de restitution de matériel (box) : 2 ans à partir de la restitution
Factures liées aux travaux :10 ou 2 ans selon la nature des travaux
Certificats de ramonage :1 an
Attestations d'entretien annuel des chaudières : 2 ans
Contrat de location, état des lieux et quittance de loyer : durée de la location + 3 ans
Justificatif de versement de l'A.P.L : 2 ans
VOITURE :
Contraventions : 3 ans
Factures (achat, réparation...): durée de conservation du véhicule.
BANQUE :
Chèques à encaisser : 1 an et 8 jours
Prêts à la consommation et justificatifs: 2 ans
Prêt immobilier : 2 ans (à compter de la dernière échéance)
Relevés de compte, virement, prélèvement, remises de chèque ou d'espèce, talons de chèque : 5 ans
ASSURANCE :
Contrat d'assurance habitation et automobile : durée du contrat + 2 ans
Dossier "dommages corporels" : 10 ans
Assurance sur la vie et assurance décès : 10 ans
FAMILLE :
Actes d'état civil (copies intégrales et extraits) : permanente
Remboursement des cotisations d'allocations familiales : 5 ans
Jugement de divorce, jugement d'adoption : permanente
Mariage (contrat, documents relatifs aux biens apportés ou acquis lors du mariage par donation ou legs) : permanente
Livret de famille : permanente
Testament , succession : permanente
IMPOTS & TAXES :
Déclarations de revenus et avis d'imposition sur le revenu : 3 ans
Avis d'impôts locaux (taxe foncière, taxe d'habitation) : 1 an
TRAVAIL :
Bulletins de salaire, contrat de travail, certificats de travail..etc... : jusqu'à liquidation de la retraite
Solde de tout compte : 3 ans
Justificatif de versement d'allocations chômage : 3 ans
Bulletin de paiement de la pension de retraite : permanente
SANTE :
Mutuelle (carte, remboursement, ...) : variable selon l'organisme
Ordonnances : 1 an minimum
Versement d'indemnités journalières : jusqu'à liquidation des droits à la retraite
Carnet de vaccination, carte de groupe sanguin, carnet de santé : permanente
Certificats, examens médicaux, radiographies : permanente
Si vous avez fait le choix (comme moi) de ne plus recevoir les versions papiers de "certains" documents, la conservation / archivage se fait de l'ordinateur vers un disque dur externe ...Il faut dire que cela simplifie bien les choses !!
Voici tous les détails des papiers à conserver et leur durée d'archivage....les autres documents périmés pourront prendre le chemin de la poubelle, mais surtout prenez soin de "bien les détruire" (l'idéal avec un destructeur de papier), car on pourrait retrouver des traces de vos coordonnées ou autre renseignement privée, il existe malheureusement des personnes malveillantes qui peuvent faire vos poubelles et c'est là tout le danger....
Moi, c'est fait pour cette année 😉
Pour plus de précisions ou autre document qui ne se trouvent pas dans mon article :
